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Prise en compte d’une reprise des soldes pour alimenter le compte bancaire FT

L’utilitaire d’alimentation du compte bancaire centralisant les fonds versés dans le cadre des fonds travaux, tient désormais compte du cas des reprises de soldes.

Dorénavant, dans l’ensemble des calculs, on a intégré en plus des traitements de type OB, le type RS dès lors que ces écritures sont elles aussi porteuses du code analytique OBFT.

 

Amélioration de la phase « Initialisation » dans la Situation /type d’appel

Ceci afin de pouvoir corriger les données de l’historique par lot (table HLOT), en cas par exemple d’éclatement ou de regroupement de lots, quel que soit le type d’appel.
En effet, à ce jour, seul le cumul par type d’appel était accessible (table HCPT).

Cet utilitaire est accessible dans le menu « Appel de provisions / Situation / type d’appel »

Prérequis

La copropriété concernée doit être désactivée :

OK

KO

Principe

Cet utilitaire va créer dans l’historique par lot, une nouvelle ligne de correction (code C) en complément des lignes existantes (A pour appel, V pour vente, M comme mobilisation et P comme produit financier).

Après modification d'un montant puis sa validation par F9, le programme proposera une date de validation (date exigibilité) égale à la date du jour.

La notion de date d'exigibilité sur les lignes de type C est vitale pour la gestion des mutations et de l'édition de l'annexe 8.

Fonctionnement

Il vous suffit comme d’habitude de faire F7 et de saisir pour le copropriétaire et le lot concerné, le montant que vous voulez ajouter ou ôter.

A la validation (F9), une nouvelle question vous est posée afin de connaître la date d’exigibilité avec la date du jour comme date par défaut.

Si vous faites une nouvelle modification sur la même ligne ou une autre, sans sortir de l'écran, le programme proposera la même date renseignée par l'opérateur.

Si vous êtes entre temps sorti de l'écran, le programme proposera à nouveau par défaut la date du jour.

Mode de calcul

Le programme fait la différence entre le montant du cumul par type d’appel modifié et validé (HCPT – colonne  Appelé) avec le montant total de l’historique par lot présent (HLOT – colonne TTC). Les 2 autres colonnes (TVA et Récupérable) restant à 0.

Le principe étant de calculer systématiquement le total des lignes sélectionnées sur l’historique par lot présent (CPTA/LOT) puis de vérifier la date de correction :

  • Si la date est différente alors on fait la différence comme indiquée.
  • Si la date est identique on ignorera la ligne de type C déjà existante à cette date.

Règles de gestion

On génère autant de lignes de type C pour un couple CPTA/LOT qu'il y a de dates d'exigibilité différentes.

En cas d'erreur de saisie, il vous suffira de modifier le montant et de valider à la même date en plus ou en moins. Dès lors le nouveau calcul écrasera l'ancien
Et si c'est la date qui est erronée de générer une nouvelle ligne avec la bonne date

L'insertion de cette ou ces nouvelles lignes n’a aucun impact sur les autres lignes du couple CPTA/LOT.

Exemple illustré

J’ai un copropriétaire qui possède 1 lot que l’on veut éclater en 2 :

Cumul par type d’appel

Historique par lot

Après éclatement :

Je mets à 0 l’ancien lot et le programme me propose une date que je corrige (au 01/03/2018 au lieu du 19/03/2018)

A la validation (Entrée), il me crée une ligne de type C sur le lot concerné correspondant au montant annulé.

Sans sortir de l’écran, je crée une nouvelle ligne pour le 1er lot en éclatement et le programme me propose la date modifiée précédemment (et non la date du jour)

Le cumul hlot est bien à jour avec cette ligne de correction (C).

Je fais de même pour le 2ème lot.

 

Cas de la reprise de solde

Pour rappel, dans le cadre d’une reprise de soldes il est recommandé de passer par une validation sans comptabilisation des appels concernés.
Dès lors, il est possible de modifier les résultats des calculs avant validation.

Attention:

L’exercice FT ne disposant pas de dates de régularisation, vous ne pourrez donc pas affecter le type FT aux écritures du 1050 ‘est pas accessible dans ce cas).
Il sera nécessaire de l’ajouter a posteriori grâce à la correction analytique.